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Auteur Clothilde Camus |
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Titre : Le common law Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.20-23 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 020 (05/2012)Descripteurs : Commonwealth / droit / France Résumé : Une étude comparée, en 2012, du "common law", système juridique en vigueur dans le Commonwealth, et du droit français : un droit fondé sur l'expérience contre un droit basé sur des règles générales et abstraites. Les différences dans le rendu des jugements, dans la formation et le statut des juges, et dans la nature même du droit. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le common law [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - Faton, 2012 . - p.20-23.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 020 (05/2012)
Descripteurs : Commonwealth / droit / France Résumé : Une étude comparée, en 2012, du "common law", système juridique en vigueur dans le Commonwealth, et du droit français : un droit fondé sur l'expérience contre un droit basé sur des règles générales et abstraites. Les différences dans le rendu des jugements, dans la formation et le statut des juges, et dans la nature même du droit. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.20-23 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - Faton, 2011 . - p.20-23.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
