La convention européenne des droits de l'homme / Conseil de l'Europe

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La convention européenne des droits de l'homme Type de document : texte imprimé Editeur : Conseil de l'Europe Descripteurs : Conseil de l'Europe / Cour européenne des droits de l'homme / Europe Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : lycée La convention européenne des droits de l'homme [texte imprimé] . - Conseil de l'Europe, [s.d.]. Descripteurs : Conseil de l'Europe / Cour européenne des droits de l'homme / Europe Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : lycée

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P 349.4 CON	CDI	documentaire	005870	Disponible

Fonctionnement de l'Union européenne in Les Grands dossiers des sciences humaines, 6 (mars 2007)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inLes Grands dossiers des sciences humaines > 6 (mars 2007) Titre : Fonctionnement de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Année : 2007 Article : p. 28-29 Descripteurs : 2000- / Conseil de l'Europe / Parlement européen / pays de l'Union européenne / Union européenne Mots-clés : Commission européenne Résumé : Définition, en 2007, des principales institutions européennes que sont le conseil européen, le parlement européen, le conseil de l'Union européenne et la commission Nature du document : documentaire [article] Fonctionnement de l'Union européenne [texte imprimé] . - 2007 . - p. 28-29. in Les Grands dossiers des sciences humaines > 6 (mars 2007) Descripteurs : 2000- / Conseil de l'Europe / Parlement européen / pays de l'Union européenne / Union européenne Mots-clés : Commission européenne Résumé : Définition, en 2007, des principales institutions européennes que sont le conseil européen, le parlement européen, le conseil de l'Union européenne et la commission Nature du document : documentaire

Projet de traité établissant une constitution pour l'Europe / Convention européenne / Luxembourg : Office des publications officielles des Communautées européennes (2003)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Projet de traité établissant une constitution pour l'Europe : 18 juillet 2003 Titre original : adopté par consensus par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003 remis au président du Conseil européen à Rome Type de document : texte imprimé Auteurs : Convention européenne, Auteur Editeur : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautées européennes, 2003 Description : 340 p. ISBN/ISSN : 978-92-78-40198-6 Descripteurs : Conseil de l'Europe / Europe Nature du document : documentaire Genre : Document officiel Niveau : lycée Projet de traité établissant une constitution pour l'Europe = adopté par consensus par la Convention européenne les 13 juin et 10 juillet 2003 remis au président du Conseil européen à Rome : 18 juillet 2003 [texte imprimé] / Convention européenne, Auteur . - Luxembourg : Office des publications officielles des Communautées européennes, 2003 . - 340 p. ISBN : 978-92-78-40198-6 Descripteurs : Conseil de l'Europe / Europe Nature du document : documentaire Genre : Document officiel Niveau : lycée

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324 PRO	CDI	documentaire	004339	Disponible