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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Titre : 1 jour, 1 question. Les animaux pleurent-ils ? Type de document : document électronique Auteurs : Jacques Azam, Monteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2015 Description : 1 vidéo : 1 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : animal / législation / sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/actualite/cp/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour- [...] 1 jour, 1 question. Les animaux pleurent-ils ? [document électronique] / Jacques Azam, Monteur . - Paris : France Télévisions, 2015 . - 1 vidéo : 1 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : animal / législation / sentiment Résumé : Explication sur les sentiments des animaux : une façon d'exprimer leurs sentiments différente des humains, l'évolution de la législation sur le statut des animaux domestiques avec la loi de janvier 2015. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/actualite/cp/video/les-animaux-pleurent-ils-1-jour- [...] 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? / Jacques Azam / Paris : France Télévisions (2015)
Titre : 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? Type de document : document électronique Auteurs : Jacques Azam, Monteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2015 Description : [1 vidéo : 1 min 42 s] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : arme / Etats-Unis / législation Résumé : Explication de la vente libre des armes à feu aux Etats-Unis : un droit inscrit dans la Constitution américaine depuis 1791, la symbolique de l'arme pour les Américains, arguments pour ou contre la possession libre des armes par les citoyens, les victimes, la position du président américain Barack Obama. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/cp/video/pourquoi-les-americains- [...] 1 jour, 1 question. Pourquoi les Américains autorisent-ils les armes à feu ? [document électronique] / Jacques Azam, Monteur . - Paris : France Télévisions, 2015 . - [1 vidéo : 1 min 42 s] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : arme / Etats-Unis / législation Résumé : Explication de la vente libre des armes à feu aux Etats-Unis : un droit inscrit dans la Constitution américaine depuis 1791, la symbolique de l'arme pour les Américains, arguments pour ou contre la possession libre des armes par les citoyens, les victimes, la position du président américain Barack Obama. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 5e/Classe de 6e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/actualite/cp/video/pourquoi-les-americains- [...] 10 bizarre laws from around the world / Rupert Morgan / Bayard Presse (2022) in I love English world, 354 (11/2022)
[article]
Titre : 10 bizarre laws from around the world Type de document : texte imprimé Auteurs : Rupert Morgan Editeur : Bayard Presse, 2022 Article : p.8-9 Langues : Anglais (eng)
in I love English world > 354 (11/2022)Descripteurs : législation Résumé : Présentation de lois surprenantes en vigueur dans divers pays du monde. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] 10 bizarre laws from around the world [texte imprimé] / Rupert Morgan . - Bayard Presse, 2022 . - p.8-9.
Langues : Anglais (eng)
in I love English world > 354 (11/2022)
Descripteurs : législation Résumé : Présentation de lois surprenantes en vigueur dans divers pays du monde. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Les 10 dates clés de l'histoire du travail Type de document : document électronique Auteurs : France télévisions, Auteur Editeur : Paris : France Télévisions, 2016 Description : 1 vidéo : 2 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit du travail / législation / travail Résumé : Présentation des 10 dates clés de l'histoire du travail, de 1841 avec l'interdiction du travail des enfants à 2016 avec la modification du Code du travail : le Code du travail et les textes qui régissent les relations entre employeurs et employés ; l'adaptation du Code du travail aux évolutions du travail et à l'histoire sociale et économique du pays. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/histoire/premiere/article/les-10-dates-cles [...] Les 10 dates clés de l'histoire du travail [document électronique] / France télévisions, Auteur . - Paris : France Télévisions, 2016 . - 1 vidéo : 2 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit du travail / législation / travail Résumé : Présentation des 10 dates clés de l'histoire du travail, de 1841 avec l'interdiction du travail des enfants à 2016 avec la modification du Code du travail : le Code du travail et les textes qui régissent les relations entre employeurs et employés ; l'adaptation du Code du travail aux évolutions du travail et à l'histoire sociale et économique du pays. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/histoire/premiere/article/les-10-dates-cles [...] 1971 : Jacques Delors joue l'éducation permanente / Olivier Faron / Sophia Publications (2021) in L'Histoire (Paris. 1978), 487 (09/2021)
[article]
Titre : 1971 : Jacques Delors joue l'éducation permanente Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Faron, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2021 Article : p.24-25 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 487 (09/2021)Descripteurs : législation Mots-clés : formation professionnelle continue (FPC) France (1969-1974) Résumé : Etude historique de la loi dite Delors promulguée en 1971 qui fixe les principes de la formation continue en France : fonction occupée par Jacques Delors dans le gouvernement en 1971, dessein du projet social "nouvelle société" porté par le Premier ministre Jacques Chaban-Delmas, historique des revendications du droit à la formation professionnelle, engagement des organisations représentatives patronales et salariales dans un accord professionnel signé en 1970, bénéfices sociaux attendus, principes de financement, contexte d'application de la loi, héritage et bilan actuel de la formation professionnelle individuelle. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] 1971 : Jacques Delors joue l'éducation permanente [texte imprimé] / Olivier Faron, Auteur . - Sophia Publications, 2021 . - p.24-25.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 487 (09/2021)
Descripteurs : législation Mots-clés : formation professionnelle continue (FPC) France (1969-1974) Résumé : Etude historique de la loi dite Delors promulguée en 1971 qui fixe les principes de la formation continue en France : fonction occupée par Jacques Delors dans le gouvernement en 1971, dessein du projet social "nouvelle société" porté par le Premier ministre Jacques Chaban-Delmas, historique des revendications du droit à la formation professionnelle, engagement des organisations représentatives patronales et salariales dans un accord professionnel signé en 1970, bénéfices sociaux attendus, principes de financement, contexte d'application de la loi, héritage et bilan actuel de la formation professionnelle individuelle. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique 1972 : une loi contre le racisme / Dominique Chathuant / Sophia Publications (2022) in L'Histoire (Paris. 1978), 496 (06/2022)
PermalinkL'abolition de la peine de mort par Robert Badinter / Faton (2015) in Histoire junior, 045 (10/2015)
PermalinkAdos ambassadeurs de la loi / Amar Henni / CRDP (2007)
PermalinkLes associations : une liberté ouverte à tous / Jacqueline Costa-Lascoux in Textes et documents pour la classe (1975), 811 (01 mars 2001)
PermalinkBébé sur commande. Science, fric, éthique : la fin des tabous / Laure Noualhat / Terra Economica SAS (2015) in Terra eco, 068 (06/2015)
PermalinkBiodiversité : acheter le droit de bétonner ? / Benoît Collet / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques (Quétigny), 421 (03/2022)
PermalinkDu bon usage de la loi de 1901 / Martine Julien in Inter CDI, 173 (septembre-octobre 2001)
PermalinkLe business du cannabis / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1465 (29/11/2018)
PermalinkLe business du cannabis / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1465 (29/11/2018)
PermalinkLe business du cannabis / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1465 (29/11/2018)
PermalinkC'est quoi, le débat sur... la légalisation du cannabis ? / Bayard Presse (2018) in Phosphore (Paris), 452 (15/10/2018)
PermalinkC'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? / Geek junior (2023) in Geek junior, 038 (10/2023)
PermalinkClub théâtre / Faton (2013) in Citoyen junior, 032 (06/2013)
Permalink... code ... code ... code ... / Faton (2010) in Citoyen junior, 003 (11/2010)
PermalinkPermalinkCode noir : faut-il brûler Colbert ? / Jean-François Niort / Sophia Publications (2017) in L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017)
PermalinkCode noir : faut-il brûler Colbert ? / Jean-François Niort / Sophia Publications (2017) in L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017)
PermalinkComment fait-on les lois ? / Marc Beynié / Bayard Presse (2016) in Images doc (Paris), 325 (01/2016)
PermalinkComment sanctionne-t-on les violences sexuelles ? / Bayard Presse (2018) in Phosphore (Paris), 451 (01/10/2018)
PermalinkLe conflit des lois / Clothilde Camus / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkConstantin a-t-il inventé le dimanche ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2015) in L'Histoire (Paris. 1978), 410 (04/2015)
PermalinkDans les coulisses d'une loi / Lauriane Clément / Bayard Presse (2022) in Phosphore (Paris), 533 (01/06/2022)
PermalinkDébats sur la bioéthique / Faton (2011) in Citoyen junior, 010 (06/2011)
PermalinkLa démocratie représentative est-elle en crise ? / Luc Rouban / La Documentation Française (2018)
PermalinkDevoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane Béchaux / Alternatives économiques (2019) in Alternatives économiques (Quétigny), 386 (01/2019)
PermalinkLes drogues sur le banc des accusés / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkDu droit d'auteur au programme ! / Bruno Anatrella / Nathan (2013) in NRP. Lettres lycée, 055 (05/2013)
PermalinkLe droit dans la vie du collège / Faton (2011) in Citoyen junior, 006 (02/2011)
PermalinkDroit et protection des ressources naturelles / Faton (2011) in Citoyen junior, 008 (04/2011)
PermalinkLe droit et le téléchargement d'oeuvres protégées / Faton (2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
PermalinkDroits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
PermalinkPermalinkLes droits des homosexuels en France / Faton (2013) in Citoyen junior, 031 (05/2013)
PermalinkElections : la chasse aux infox / Frédéric Fontaine / Prisma presse (2019) in Géo Ado, 195 (05/2019)
PermalinkEtats-Unis. Armes à feu : les lycéens n'en sont qu'au début / Mary Ellen Klas / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1429 (21/03/2018)
PermalinkEuthanasie : vers la fin d'un tabou in BT2. Bibliothèque de travail 2d degré, 296 (avril 1997)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes failles de la loi sur le renseignement / Claude Castelluccia / Sophia Publications (2015) in La Recherche (Paris. 1970), 505 (11/2015)
PermalinkFaut-il interdire les portables dans les écoles ? / Vicente Lozano / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1442 (21/06/2018)
PermalinkEn France, la criminalisation de la parole publique / Vincent Sizaire / Le Monde diplomatique (2021) in Le Monde diplomatique (Paris. 1954), 810 (09/2021)
PermalinkFurieux contre Trump / Bayard Presse (2018) in Les Dossiers de l'actualité (Paris. 1998), 204 (04/2018)
PermalinkGénétique et droit à la vie / Faton (2013) in Citoyen junior, 032 (06/2013)
PermalinkLe happy slapping hors-la-loi / Kévin Labiausse / Faton (2012) in Citoyen junior, 019 (04/2012)
PermalinkHong Kong : the end of freedom / Rupert Morgan / Bayard Presse (2021) in I love English world, 334 (01/2021)
PermalinkHugo orateur / Myriam Roman / Folio (2015)
PermalinkIIIe République : droit au blasphème / Jean-Noël Jeanneney / Société d'éditions scientifiques (2015) in L'Histoire (Paris. 1978), 410 (04/2015)
PermalinkLes immigrés et le droit en France / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkA l'impossible nul n'est tenu / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkInternet et les réseaux sociaux : que dit la loi ? / Fabrice Mattatia / Eyrolles (2016)
PermalinkUne journée dans les arbres... / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 020 (05/2012)
PermalinkJournée d'escalade / Faton (2014) in Citoyen junior, 044 (07/2014)
PermalinkJournée à la médiathèque / Faton (2012) in Citoyen junior, 024 (10/2012)
PermalinkJournée à la patinoire / Faton (2013) in Citoyen junior, 027 (01/2013)
PermalinkJuriste d'association / Faton (2011) in Citoyen junior, 007 (03/2011)
PermalinkLa justice californienne met Uber et consorts au pas / Andrew Khouri / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1438 (24/05/2018)
PermalinkJustice et injustices / Tiffany Tavernier / Nathan (2001)
PermalinkLaillé : la régulation de la chasse dans l'impasse / Elodie Auffray / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques (Quétigny), 425 (07/2022)
PermalinkPermalinkPermalinkLois, contraintes et libertés / Houria Delourme / CNDP (2010) in Textes et documents pour la classe (1975), 1002 (15/10/2010)
PermalinkPermalinkNaître pour sauver ? / Cécile Klinger in Les Dossiers de la recherche, 26 (février 2007)
PermalinkNavette / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkNicolo journaliste / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 017 (02/2012)
PermalinkNoirs et fiers de l'être ! / Bouteïna Laâtar / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1460 (25/10/2018)
PermalinkNul n'est censé ignorer la loi / Faton (2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
PermalinkOrdonnance / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkL'ordonnance de Villers-Cotterêts : 6 septembre 1539 / Faton (2016) in Histoire junior, 055 (09/2016)
PermalinkPermalinkPlace aux artistes ! / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 010 (06/2011)
PermalinkPremier concert / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 016 (01/2012)
PermalinkPrévention santé au collège / Faton (2013) in Citoyen junior, 030 (04/2013)
PermalinkUn principe d'égalité : la lutte contre les discriminations / Faton (2012) in Citoyen junior, 020 (05/2012)
PermalinkProstitution : du scandale à l'abolition / Société d'éditions scientifiques (2013) in L'Histoire (Paris. 1978), 383 (01/2013)
PermalinkQue faire face au retour des djihadistes ? / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1422 (01/02/2018)
PermalinkQue faire des restes humains ? / Anne Lehoërff / Sophia Publications (2023) in L'Histoire (Paris. 1978), 512 (10/2023)
PermalinkQui fait la loi en France ? / Faton (2018) in Les Hors-série d'Histoire junior, 013 (10/2018)
Permalink"La réflexion bioéthique ne saurait être figée" / Jean-François Delfraissy / Sophia Publications (2018) in La Recherche (Paris. 1970), 541 (11/2018)
Permalink"La réflexion bioéthique ne saurait être figée" / Jean-François Delfraissy / Sophia Publications (2018) in La Recherche (Paris. 1970), 541 (11/2018)
Permalink"La réflexion bioéthique ne saurait être figée" / Jean-François Delfraissy / Sophia Publications (2018) in La Recherche (Paris. 1970), 541 (11/2018)
Permalink"Rendre la pratique de l'avortement intelligible aux valeurs des traditions religieuses ou conservatrices" / Laurie Shrage / Philo éditions (2022) in Philosophie magazine, 160 (06/2022)
PermalinkRentrée des classes / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkLa République à petits pas / François Michel / Actes sud junior (2007)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkUn samedi entre amis / Faton (2011) in Citoyen junior, 007 (03/2011)
PermalinkSamedi à la piscine / Faton (2011) in Citoyen junior, 013 (10/2011)
PermalinkSamedi au zoo / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkScooter or not scooter... / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 018 (03/2012)
PermalinkLa sécurité alimentaire / CNDP (2008) in Textes et documents pour la classe (1975), 949 (01/02/2008)
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