Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (121)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
C'est quoi, le débat sur... la légalisation du cannabis ? / Bayard Presse (2018) in Phosphore (Paris), 452 (15/10/2018)
[article]
Titre : C'est quoi, le débat sur... la légalisation du cannabis ? Type de document : texte imprimé Editeur : Bayard Presse, 2018 Article : p.41 Langues : Français (fre)
in Phosphore (Paris) > 452 (15/10/2018)Descripteurs : législation Mots-clés : cannabis Résumé : Débat sur la légalisation du cannabis : les arguments pour ou contre l'autorisation de la vente et de la consommation de cette drogue. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Débat, controverse [article] C'est quoi, le débat sur... la légalisation du cannabis ? [texte imprimé] . - Bayard Presse, 2018 . - p.41.
Langues : Français (fre)
in Phosphore (Paris) > 452 (15/10/2018)
Descripteurs : législation Mots-clés : cannabis Résumé : Débat sur la légalisation du cannabis : les arguments pour ou contre l'autorisation de la vente et de la consommation de cette drogue. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Débat, controverse C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? / Geek junior (2023) in Geek junior, 038 (10/2023)
[article]
Titre : C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? Type de document : texte imprimé Editeur : Geek junior, 2023 Article : p.14 Langues : Français (fre)
in Geek junior > 038 (10/2023)Descripteurs : législation / Union européenne / WEB Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? [texte imprimé] . - Geek junior, 2023 . - p.14.
Langues : Français (fre)
in Geek junior > 038 (10/2023)
Descripteurs : législation / Union européenne / WEB Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Club théâtre / Faton (2013) in Citoyen junior, 032 (06/2013)
[article]
Titre : Club théâtre Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.30-31 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 032 (06/2013)Descripteurs : acteur / législation Mots-clés : théâtre (spectacle) Résumé : Présentation de la législation en matière de représentation théâtrale, dans le cadre d'un club théâtre au collège : l'artiste interprète (professionnel) de moins de 16 ans. Troupe amateur et représentations. Les droits d'auteur. Les artistes interprètes dans le passé. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Club théâtre [texte imprimé] . - Faton, 2013 . - p.30-31.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 032 (06/2013)
Descripteurs : acteur / législation Mots-clés : théâtre (spectacle) Résumé : Présentation de la législation en matière de représentation théâtrale, dans le cadre d'un club théâtre au collège : l'artiste interprète (professionnel) de moins de 16 ans. Troupe amateur et représentations. Les droits d'auteur. Les artistes interprètes dans le passé. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique ... code ... code ... code ... / Faton (2010) in Citoyen junior, 003 (11/2010)
[article]
Titre : ... code ... code ... code ... Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2010 Article : p.4 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 003 (11/2010)Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de code dans le domaine du droit, en France : les origines ; l'apparition du Code civil et du Code pénal ; les différents codes juridiques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] ... code ... code ... code ... [texte imprimé] . - Faton, 2010 . - p.4.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 003 (11/2010)
Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de code dans le domaine du droit, en France : les origines ; l'apparition du Code civil et du Code pénal ; les différents codes juridiques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Le Code Noir Type de document : document électronique Editeur : Paris : France Télévisions, 2015 Description : [env. 2p. ; 1 vidéo : 3 min 35 s] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : condition sociale / législation / traite des noirs Mots-clés : Louis XIV : 1638-1715 Résumé : Extraits du Code noir, texte juridique réglant la vie des esclaves noirs dans les colonies françaises promulgué en 1685 par le roi Louis XIV. Les conditions de vie des esclaves, considérés comme des meubles et non comme des personnes. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/temps-modernes/cm1/article/le-code-noir Le Code Noir [document électronique] . - Paris : France Télévisions, 2015 . - [env. 2p. ; 1 vidéo : 3 min 35 s] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : condition sociale / législation / traite des noirs Mots-clés : Louis XIV : 1638-1715 Résumé : Extraits du Code noir, texte juridique réglant la vie des esclaves noirs dans les colonies françaises promulgué en 1685 par le roi Louis XIV. Les conditions de vie des esclaves, considérés comme des meubles et non comme des personnes. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://education.francetv.fr/matiere/temps-modernes/cm1/article/le-code-noir Code noir : faut-il brûler Colbert ? / Jean-François Niort / Sophia Publications (2017) in L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017)
PermalinkCode noir : faut-il brûler Colbert ? / Jean-François Niort / Sophia Publications (2017) in L'Histoire (Paris. 1978), 442 (12/2017)
PermalinkComment fait-on les lois ? / Marc Beynié / Bayard Presse (2016) in Images doc (Paris), 325 (01/2016)
PermalinkComment sanctionne-t-on les violences sexuelles ? / Bayard Presse (2018) in Phosphore (Paris), 451 (01/10/2018)
PermalinkLe conflit des lois / Clothilde Camus / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkConstantin a-t-il inventé le dimanche ? / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2015) in L'Histoire (Paris. 1978), 410 (04/2015)
PermalinkDans les coulisses d'une loi / Lauriane Clément / Bayard Presse (2022) in Phosphore (Paris), 533 (01/06/2022)
PermalinkDébats sur la bioéthique / Faton (2011) in Citoyen junior, 010 (06/2011)
PermalinkLa démocratie représentative est-elle en crise ? / Luc Rouban / La Documentation Française (2018)
PermalinkDevoir de vigilance : place aux actes ! / Stéphane Béchaux / Alternatives économiques (2019) in Alternatives économiques (Quétigny), 386 (01/2019)
Permalink