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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Les drogues sur le banc des accusés / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
[article]
Titre : Les drogues sur le banc des accusés Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.6-16 Note générale : Lexique, webographie. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : drogue / législation Mots-clés : prévention sanitaire Résumé : Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les drogues sur le banc des accusés [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.6-16.
Lexique, webographie.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : drogue / législation Mots-clés : prévention sanitaire Résumé : Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Du droit d'auteur au programme ! / Bruno Anatrella / Nathan (2013) in NRP. Lettres lycée, 055 (05/2013)
[article]
Titre : Du droit d'auteur au programme ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Anatrella, Auteur Editeur : Nathan, 2013 Article : p.10-11 Langues : Français (fre)
in NRP. Lettres lycée > 055 (05/2013)Descripteurs : droit d'auteur / Internet / législation Résumé : Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Du droit d'auteur au programme ! [texte imprimé] / Bruno Anatrella, Auteur . - Nathan, 2013 . - p.10-11.
Langues : Français (fre)
in NRP. Lettres lycée > 055 (05/2013)
Descripteurs : droit d'auteur / Internet / législation Résumé : Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Le droit dans la vie du collège / Faton (2011) in Citoyen junior, 006 (02/2011)
[article]
Titre : Le droit dans la vie du collège Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.4-14 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 006 (02/2011)Descripteurs : collège / droits des élèves / législation / règlement intérieur Mots-clés : sanction disciplinaire : éducation Résumé : Dossier, en 2011, sur les règles, la législation, à l'intérieur des collèges en France : les objectifs de l'éducation, les droits et les devoirs de l'élève sont définis par le code de l'éducation qui affirme les valeurs de la République. Le règlement intérieur met en oeuvre l'application des droits et devoirs de l'élève au collège. Les sanctions en cas de non respect de ce règlement. Encadrés : intégration des élèves handicapés ; les délégués de classe ; usage des téléphones portables dans le collège. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le droit dans la vie du collège [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.4-14.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 006 (02/2011)
Descripteurs : collège / droits des élèves / législation / règlement intérieur Mots-clés : sanction disciplinaire : éducation Résumé : Dossier, en 2011, sur les règles, la législation, à l'intérieur des collèges en France : les objectifs de l'éducation, les droits et les devoirs de l'élève sont définis par le code de l'éducation qui affirme les valeurs de la République. Le règlement intérieur met en oeuvre l'application des droits et devoirs de l'élève au collège. Les sanctions en cas de non respect de ce règlement. Encadrés : intégration des élèves handicapés ; les délégués de classe ; usage des téléphones portables dans le collège. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Droit et protection des ressources naturelles / Faton (2011) in Citoyen junior, 008 (04/2011)
[article]
Titre : Droit et protection des ressources naturelles Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.4-14 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : législation / protection de l'environnement Résumé : Dossier faisant le point, en 2011, sur les lois et les actions pour protéger les ressources naturelles et l'environnement, en France : la charte de l'environnement et les grands principes du droit de l'environnement (principe de précaution, les principes de prévention et de rectification des dommages à la source, principe du pollueur-payeur). La notion de développement durable et son application à l'ensemble des pays (agenda 21). Les enjeux et les objectifs de la protection de l'eau. La protection de la biodiversité et des écosystèmes. La protection de l'air et le développement des énergies renouvelables dans l'Union européenne. La politique énergétique française et ses objectifs. Encadrés : le cycle de vie des produits ; les catastrophes naturelles ; le code de l'énergie ; les jeunes et la protection de l'environnement (l'Eco-parlement et le label Eco-Ecole). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Droit et protection des ressources naturelles [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.4-14.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : législation / protection de l'environnement Résumé : Dossier faisant le point, en 2011, sur les lois et les actions pour protéger les ressources naturelles et l'environnement, en France : la charte de l'environnement et les grands principes du droit de l'environnement (principe de précaution, les principes de prévention et de rectification des dommages à la source, principe du pollueur-payeur). La notion de développement durable et son application à l'ensemble des pays (agenda 21). Les enjeux et les objectifs de la protection de l'eau. La protection de la biodiversité et des écosystèmes. La protection de l'air et le développement des énergies renouvelables dans l'Union européenne. La politique énergétique française et ses objectifs. Encadrés : le cycle de vie des produits ; les catastrophes naturelles ; le code de l'énergie ; les jeunes et la protection de l'environnement (l'Eco-parlement et le label Eco-Ecole). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées / Faton (2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
[article]
Titre : Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2010 Article : p.6-15 Note générale : Lexique, statistiques. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 001 (09/2010)Descripteurs : droit d'auteur / législation / téléchargement Résumé : Dossier, en 2010, sur le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées en France. Présentation des droits d'auteur selon le Code de la propriété intellectuelle. Type d'oeuvres protégées. Le téléchargement illégal sur Internet : techniques utilisées (peer to peer, streaming, sites d'hébergement de données), les conséquences pour les auteurs et leurs ayants droit. Les lois pour lutter contre le téléchargement illégal (loi DADVSI, lois HADOPI ) et les sanctions prévues (la riposte graduée) contre la contrefaçon. Les limites de la loi Hadopi. Le principe de la riposte graduée et les sanctions. Les solutions alternatives contre le téléchargement illégal. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées [texte imprimé] . - Faton, 2010 . - p.6-15.
Lexique, statistiques.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 001 (09/2010)
Descripteurs : droit d'auteur / législation / téléchargement Résumé : Dossier, en 2010, sur le droit et le téléchargement d'oeuvres protégées en France. Présentation des droits d'auteur selon le Code de la propriété intellectuelle. Type d'oeuvres protégées. Le téléchargement illégal sur Internet : techniques utilisées (peer to peer, streaming, sites d'hébergement de données), les conséquences pour les auteurs et leurs ayants droit. Les lois pour lutter contre le téléchargement illégal (loi DADVSI, lois HADOPI ) et les sanctions prévues (la riposte graduée) contre la contrefaçon. Les limites de la loi Hadopi. Le principe de la riposte graduée et les sanctions. Les solutions alternatives contre le téléchargement illégal. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Droits d'auteur, nouvelle loi et "exception pédagogique" / Claude Viry in Inter CDI, 206 (mars 2007)
PermalinkPermalinkLes droits des homosexuels en France / Faton (2013) in Citoyen junior, 031 (05/2013)
PermalinkElections : la chasse aux infox / Frédéric Fontaine / Prisma presse (2019) in Géo Ado, 195 (05/2019)
PermalinkEtats-Unis. Armes à feu : les lycéens n'en sont qu'au début / Mary Ellen Klas / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1429 (21/03/2018)
PermalinkEuthanasie : vers la fin d'un tabou in BT2. Bibliothèque de travail 2d degré, 296 (avril 1997)
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