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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Journée à la médiathèque / Faton (2012) in Citoyen junior, 024 (10/2012)
[article]
Titre : Journée à la médiathèque Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2012 Article : p.28-30 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 024 (10/2012)Descripteurs : législation / médiathèque Résumé : Présentation, en 2012, de différents points de législation, à l'occasion de la visite d'une médiathèque : le statut d'une médiathèque ; photocopie et droit d'auteur ; le circuit du livre ; le prêt de livres. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Journée à la médiathèque [texte imprimé] . - Faton, 2012 . - p.28-30.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 024 (10/2012)
Descripteurs : législation / médiathèque Résumé : Présentation, en 2012, de différents points de législation, à l'occasion de la visite d'une médiathèque : le statut d'une médiathèque ; photocopie et droit d'auteur ; le circuit du livre ; le prêt de livres. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Journée à la patinoire / Faton (2013) in Citoyen junior, 027 (01/2013)
[article]
Titre : Journée à la patinoire Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.30-31 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 027 (01/2013)Descripteurs : hockey sur glace / législation / patinage sur glace Résumé : Présentation, à l'occasion d'une sortie à la patinoire, de différents points concernant le sport : histoire des patins à glace ; les notions de valeur morale et de "fair-play" ; législation concernant les risques liés à la pratique du hockey sur glace. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Journée à la patinoire [texte imprimé] . - Faton, 2013 . - p.30-31.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 027 (01/2013)
Descripteurs : hockey sur glace / législation / patinage sur glace Résumé : Présentation, à l'occasion d'une sortie à la patinoire, de différents points concernant le sport : histoire des patins à glace ; les notions de valeur morale et de "fair-play" ; législation concernant les risques liés à la pratique du hockey sur glace. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Juriste d'association / Faton (2011) in Citoyen junior, 007 (03/2011)
[article]
Titre : Juriste d'association Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.26-28 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 007 (03/2011)Descripteurs : législation / vie associative Mots-clés : métier : droit Résumé : Présentation, en 2011, du métier de juriste travaillant dans une association : l'association à but non lucratif (loi de 1901). Les différents membres d'une association et leur statut : bénévoles, volontaires, salariés. L'association spécialisée dans l'information juridique. Entretien avec une juriste travaillant pour l'association CIDFF 67. Encadré : 2011, année du volontariat. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Juriste d'association [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.26-28.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 007 (03/2011)
Descripteurs : législation / vie associative Mots-clés : métier : droit Résumé : Présentation, en 2011, du métier de juriste travaillant dans une association : l'association à but non lucratif (loi de 1901). Les différents membres d'une association et leur statut : bénévoles, volontaires, salariés. L'association spécialisée dans l'information juridique. Entretien avec une juriste travaillant pour l'association CIDFF 67. Encadré : 2011, année du volontariat. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique La justice californienne met Uber et consorts au pas / Andrew Khouri / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1438 (24/05/2018)
[article]
Titre : La justice californienne met Uber et consorts au pas Type de document : texte imprimé Auteurs : Andrew Khouri, Auteur ; Tracey Lien, Auteur Editeur : Courrier international, 2018 Article : p.42 Langues : Français (fre)
in Courrier international (Paris. 1990) > 1438 (24/05/2018)Descripteurs : employeur / Etats-Unis : Ouest / législation / salarié Résumé : Dans Los Angeles Times [presse américaine], extraits du reportage au sujet des réactions à la suite de la décision de la Cour suprême de Californie de requalifier les travailleurs indépendants en salariés en 2018 : les avantages et les inconvénients du travail indépendant ; les conséquences possibles de l'arrêt ; les réactions ; les secteurs concernés ; l'exemple du BTP ; la simplification des critères ; les conséquences ; les réactions des chauffeurs d'Uber et de Lyft et d'autres sociétés ; les perspectives ; les affaires en cours. Encadré : les critères de qualification d'un travail salarié ou indépendant. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage [article] La justice californienne met Uber et consorts au pas [texte imprimé] / Andrew Khouri, Auteur ; Tracey Lien, Auteur . - Courrier international, 2018 . - p.42.
Langues : Français (fre)
in Courrier international (Paris. 1990) > 1438 (24/05/2018)
Descripteurs : employeur / Etats-Unis : Ouest / législation / salarié Résumé : Dans Los Angeles Times [presse américaine], extraits du reportage au sujet des réactions à la suite de la décision de la Cour suprême de Californie de requalifier les travailleurs indépendants en salariés en 2018 : les avantages et les inconvénients du travail indépendant ; les conséquences possibles de l'arrêt ; les réactions ; les secteurs concernés ; l'exemple du BTP ; la simplification des critères ; les conséquences ; les réactions des chauffeurs d'Uber et de Lyft et d'autres sociétés ; les perspectives ; les affaires en cours. Encadré : les critères de qualification d'un travail salarié ou indépendant. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage Justice et injustices / Tiffany Tavernier / Nathan (2001)
Titre : Justice et injustices Type de document : texte imprimé Auteurs : Tiffany Tavernier, Auteur Editeur : Nathan, 2001 Description : 56 p. ill ISBN/ISSN : 978-2-09-209089-3 Descripteurs : droits de l'homme / justice / législation Résumé : Mots de la justice, guerre et génocides, peine de mort, la violence, la loi... Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : collège Justice et injustices [texte imprimé] / Tiffany Tavernier, Auteur . - Nathan, 2001 . - 56 p. ill.
ISBN : 978-2-09-209089-3
Descripteurs : droits de l'homme / justice / législation Résumé : Mots de la justice, guerre et génocides, peine de mort, la violence, la loi... Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : collège Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 TAV CDI documentaire 007522 Disponible Laillé : la régulation de la chasse dans l'impasse / Elodie Auffray / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques (Quétigny), 425 (07/2022)
PermalinkPermalinkPermalinkLois, contraintes et libertés / Houria Delourme / CNDP (2010) in Textes et documents pour la classe (1975), 1002 (15/10/2010)
PermalinkPermalinkNaître pour sauver ? / Cécile Klinger in Les Dossiers de la recherche, 26 (février 2007)
PermalinkNavette / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkNicolo journaliste / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 017 (02/2012)
PermalinkNoirs et fiers de l'être ! / Bouteïna Laâtar / Courrier international (2018) in Courrier international (Paris. 1990), 1460 (25/10/2018)
PermalinkNul n'est censé ignorer la loi / Faton (2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
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