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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Vive la colo ! / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 022 (07/2012)
[article]
Titre : Vive la colo ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.36-39 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 022 (07/2012)Descripteurs : législation / village de vacances Résumé : Présentation de différents points de législation qui encadrent la mise en place d'une colonie de vacances : les autorisations et documents nécessaires à la pratique des différentes activités ; le BAFA et le BAFD ; la responsabilité civile et pénale des animateurs, le rôle du directeur, l'assurance du centre, l'effectif d'encadrement ; les 3 types de matériels d'un centre de vacances ; les choses à vérifier par l'équipe en cas de sortie en mer ; l'hygiène alimentaire ; le retour des enfants et leur sécurité. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Vive la colo ! [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2012 . - p.36-39.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 022 (07/2012)
Descripteurs : législation / village de vacances Résumé : Présentation de différents points de législation qui encadrent la mise en place d'une colonie de vacances : les autorisations et documents nécessaires à la pratique des différentes activités ; le BAFA et le BAFD ; la responsabilité civile et pénale des animateurs, le rôle du directeur, l'assurance du centre, l'effectif d'encadrement ; les 3 types de matériels d'un centre de vacances ; les choses à vérifier par l'équipe en cas de sortie en mer ; l'hygiène alimentaire ; le retour des enfants et leur sécurité. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Vivre ensemble / Nicolas Rousseau / Flammarion (2017)
Titre : Vivre ensemble Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Rousseau, Auteur Editeur : Flammarion, 2017 Description : 61 p. ISBN/ISSN : 978-2-08-136528-5 Descripteurs : citoyenneté / justice / législation / liberté / liberté d'expression / liberté de pensée / république / violence Résumé : C'est quoi une république? Pourquoi vote-t-on? Un enfant a-t-il des droits? comment arrêter la violence? peut-on dire et penser ce que l'on veut? Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : collège Vivre ensemble [texte imprimé] / Nicolas Rousseau, Auteur . - Flammarion, 2017 . - 61 p.
ISBN : 978-2-08-136528-5
Descripteurs : citoyenneté / justice / législation / liberté / liberté d'expression / liberté de pensée / république / violence Résumé : C'est quoi une république? Pourquoi vote-t-on? Un enfant a-t-il des droits? comment arrêter la violence? peut-on dire et penser ce que l'on veut? Nature du document : documentaire Genre : dossier documentaire Niveau : collège Réservation
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Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 342.08 ROU CDI documentaire 012160 Disponible
Titre : Le vote de la loi Type de document : document électronique Auteurs : Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur Editeur : Générale de Production, 2013 Description : 1 vidéo : 3 min 12 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi Le vote de la loi [document électronique] / Mathieu Decarli, Monteur ; Olivier Marquézy, Monteur . - Générale de Production, 2013 . - 1 vidéo : 3 min 12 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : législation Résumé : Explication du vote de la loi en France : les différentes étapes, l'initiative, proposition de loi ou projet de loi, le dépôt, l'examen du texte notamment par le parlement, l'ajout d'amendements, la navette entre Sénat et Assemblée nationale, la promulgation ; le risque d'inconstitutionnalité de la loi. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://lesclesdelarepublique.fr/levotedelaloi